Déposée le 26 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPRIT DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CAP domicilié(e) rue des Pionniers - 33970 - LIEGE CAP FERRET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ESPRIT DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CAP, Société à responsabilité limitée - rue des Pionniers - 33970 - LIEGE CAP FERRET - France
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 9 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351328 - Publication au BOPI 2002-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 16 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351368 - Publication au BOPI 2002-08-16
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479440 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Meubles, meubles anciens, glaces (miroir) , cadres ; statuettes ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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